Termes et Conditions
MENTIONS LÉGALES
Définitions
Veuillez noter la signification des différents termes utilisés dans les mentions légales.
« site » : www.marquesubjective.fr et http://marquesubjective.mystrikingly.com
« internaute » : utilisateur d’internet naviguant sur les différentes pages du site.
« auteur » : Marque Subjective, marque de Frédéric BERNIER, unique auteur, éditeur et gestionnaire du site.
Objet du site
Le site présente les différentes activités de Marque Subjective dont l'objet est d'accompagner les individus et les organisations à révéler leurs talents, à travers des prestations isolées ou des parcours d'accompagnement en développement personnel et professionnel.
La première version de ce site a été mise en ligne en 2015.
Informations légales d’identification
Titulaire du site : l’auteur
Raison sociale : 16 rue Einstein 44700 Orvault
N° de téléphone : 06 88 53 12 04
N° SIRET : 478 534 944 00036
N° TVA : FR91 478 534 944
Directeur de publication : l’auteur
Directeur de rédaction : l’auteur
Hébergeur : Le Site est hébergé chez Strikingly
Droit applicable
Ces mentions légales sont soumises au droit français et tout litige relatif à leur interprétation et/ou leur exécution relève des Tribunaux français.
Responsabilités et garanties
Ne sont pas garanties :
– les anomalies ou erreurs des services fournis par le site,
– les interruptions ou pannes du site,
– la compatibilité du site avec un matériel ou une configuration particulière.
La responsabilité de l’auteur ne peut être engagée :
– pour les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles découlant de la fourniture et/ou de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les services fournis sur le site,
– quant au contenu des sites sur lesquels l’internaute est envoyé via les liens hypertextes externes permanents et temporaires,
– en cas de survenance d’un évènement irrésistible, imprévisible et extérieur (foudre, inondations…).
Propriété intellectuelle
« Marque Subjective » est une marque déposée en France ; tous droits réservés.
Les noms des sociétés et les produits cités dans les contenus du site peuvent être des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.
L’auteur reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant.
L’accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété de l’auteur.
Les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images, pictogrammes, et tous fichiers multimedia) sont protégés par le droit d’auteur.
Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrité signée préalable de l’auteur. La violation de ces dispositions pourra faire l’objet de toute action en justice appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.
Enfin, l’insertion de lien(s) hypertexte(s) vers toute partie du site nécessite l’autorisation préalable et écrite de l’auteur.
Liens
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Politique de confidentialité
Toutes les données personnelles collectées ici ne seront ni louées ni vendues à des tiers. Elle nous permettent de vous transmettre des informations, des actus et des invitations en lien avec les activités de Marque Subjective. Pas de spam, promis, on n'aime pas trop non plus ;)